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Marques déposées par David MASSOT
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COLLECTION PARTICULIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION PARTICULIERE
David MASSOT

Numéro de dépôt :
3121686
Date de dépôt :
19/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
19/09/2011
COLLECTION PARTICULIERE de David MASSOT

Présentation de la marque COLLECTION PARTICULIERE

Déposée le 19 septembre 2001 par David MASSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « COLLECTION PARTICULIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est David MASSOT, domicilié(e) 20, rue de la crique, 44350 Guérande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David MASSOT - France.

La marque COLLECTION PARTICULIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION PARTICULIERE est expirée depuis le 19 septembre 2011.

David MASSOT a également déposé les autres marques suivantes : IMAGINE Le Cirque de Noël , CIRQUE IMAGINE , IMAGINE l'Ecole de Cirque , Cirque Imagine , Cirque de Noël de Lyon


David MASSOT - 20, rue de la crique, 44350 Guérande - France


David MASSOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Inscription le 27 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498519 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'a usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (a l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.